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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) YPO CAMP-SUBLET ET FILS
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ROUTE NATIONALE 6 CAMPING CAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROUTE NATIONALE 6 CAMPING CAR
YPO CAMP-SUBLET ET FILS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3669414
Date de dépôt :
06/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/08/2019
ROUTE NATIONALE 6 CAMPING CAR de YPO CAMP-SUBLET ET FILS

Présentation de la marque ROUTE NATIONALE 6 CAMPING CAR

Déposée le 6 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YPO CAMP-SUBLET ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ROUTE NATIONALE 6 CAMPING CAR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YPO CAMP-SUBLET ET FILS domicilié(e) 250 route de Grenoble - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 506 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTE NATIONALE 6 CAMPING CAR est expirée depuis le 6 août 2019.

YPO CAMP-SUBLET ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : NATIONALE 6 CAMPING CAR , SUBLET , N6 CAMPING CAR , RN6 CAMPING CAR , YPO CAMP SUBLET


YPO CAMP-SUBLET ET FILS, Société par Actions Simplifiée - 250 route de Grenoble - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 969506963


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Véhicules ; caravanes ; autocaravanes ; camions ; remorques.

Présentation de véhicules sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de véhicules (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément.

Assistance en cas de pannes de véhicules [réparation], réparation de véhicules, entretien de véhicules.